Alliance pour des Cours Certifiés exploite le site Web www.cha-acc.com. L’utilisation du site «cha-acc.com» est régie par les termes et conditions apparaîssant ci-dessous qui constituent un contrat entre vous et Alliance pour des Cours Certifiés.
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES TERMES ET CONDITIONS AVANT D’UTILISER CE SITE. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir lu et compris ces conditions. Si vous ne voulez pas être liés par ces termes et conditions, vous ne pouvez pas utiliser ce site.
Alliance pour des Cours Certifiés exploite le site «cha-acc.com» à partir de serveurs aux États Unis pour une utilisation majoritairement Canadienne. Ceux qui choisissent d’utiliser le site le font à leur propre initiative et il leur appartient de se conformer à toutes les lois locales applicables. En utilisant le site «cha-acc.com», vous reconnaissez que toute réclamation relative à ce site et aux éléments qu’il contient, ou découlant de l’utilisation du site, sera régie par les lois applicables sur le territoire de la province de Québec et que les tribunaux de la province de Québec seront les seuls compétents à trancher tout litige pouvant découler de l’utilisation de ce site.
Tous les éléments du site, tels que, sans limiter la généralité de ce qui précède, les textes, articles, photographies, illustrations, images, vidéos, matériels audios, sont la propriété de Alliance pour des Cours Certifiés. Aucun élément du site ne peut être copié, reproduit, distribué, publié, traduit, téléchargé, affiché ou transmis, de quelque façon que soit, sans la permission préalable écrite de Alliance pour des Cours Certifiés.
Les marques de commerce et logos utilisés ou affichés sur le site «cha-acc.com» sont des marques de commerce enregistrées ou non par Alliance pour des Cours Certifiés ou des tiers. Rien dans le site ne peut être interprété de façon à permettre, directement ou indirectement, l’utilisation d’une marque de commerce reproduite sur le site sans la permission préalable écrite du propriétaire de telle marque de commerce.
Alliance pour des Cours Certifiés décline toute responsabilité relativement à toute erreur ainsi qu’à tout manque ou documentation partielle ou incomplète qui pourrait se retrouver sur le site.
Alliance pour des Cours Certifiés, ses dirigeants, employés, représentants ou agents ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage relié directement ou indirectement à l’utilisation du site.
Bien que ce site puisse inclure des hyperliens vers d’autres sites, Alliance pour des Cours Certifiés n’est pas responsables ni du contenu ni des informations qui s’y retrouvent et n’exercent sur ces sites aucune activité de supervision ou de rédaction.